Le critère dans quatre pays
| Pays | Le critère |
|---|---|
| États-Unis | Ordinaire et nécessaire (« ordinary and necessary ») : courante dans votre secteur, utile à votre activité et d’un montant raisonnable. Les dépenses personnelles, de vie courante et familiales ne sont pas déductibles. (IRS) |
| Royaume-Uni | Entièrement et exclusivement pour l’activité (« wholly and exclusively ») : des frais payés uniquement pour réaliser un bénéfice. Les frais personnels et les biens d’équipement qui durent plusieurs années ne sont pas des dépenses admises. (GOV.UK) |
| Canada | Une dépense courante raisonnable engagée pour gagner un revenu. Les achats d’immobilisations se déduisent autrement (déduction pour amortissement) et les dépenses personnelles ne sont pas déductibles. (ARC) |
| Australie | Trois règles d’or : la dépense doit être pour votre activité, pas privée ; en cas d’usage mixte, vous ne déduisez que la part professionnelle ; et vous devez avoir des justificatifs. (ATO) |
Les dépenses que déduisent la plupart des petites entreprises
- Fournitures de bureau, papeterie et affranchissement
- Logiciels, applications et abonnements utilisés pour l’activité
- Téléphone et internet (la part professionnelle)
- Frais de véhicule, ou un taux par mile ou par kilomètre lorsque votre pays le permet (voir les taux officiels)
- Déplacements professionnels : transport et hébergement
- Honoraires de comptable, d’avocat et d’autres professionnels
- Publicité et marketing
- Assurances professionnelles, frais bancaires et de paiement
- Formations qui maintiennent à jour vos compétences actuelles
Ce qui dure plusieurs années, comme un ordinateur portable, un utilitaire ou une machine, se déduit souvent dans le temps (amortissement) plutôt qu’en une fois. Les règles varient selon les pays : vérifiez les vôtres.
En général non déductible
- Les dépenses personnelles et familiales : courses, vêtements de tous les jours, abonnement personnel à la salle de sport.
- Le trajet entre votre domicile et votre lieu de travail habituel.
- Les amendes et pénalités.
- Les frais de réception : les invitations de clients ne sont pas admises au Royaume-Uni, les divertissements ne sont en général pas déductibles aux États-Unis, et aux États-Unis comme au Canada beaucoup de repas d’affaires sont limités à 50 %.
- La part privée des frais à usage mixte : si vous utilisez aussi votre voiture ou votre téléphone à titre privé, seule la part professionnelle compte.
À quoi ressemble un bon justificatif
- Le reçu ou la facture : qui vous avez payé, pour quoi, quand, combien et les taxes.
- Une courte note sur le lien avec votre activité.
- Pour les frais à usage mixte, comment vous avez calculé la part professionnelle.
- Pour la voiture, un journal de trajets ou les reçus de vos frais réels.
Conservez-le aussi longtemps que l’exige votre administration fiscale : voir les règles par pays. SnapBooks garde ensemble l’image du reçu, les informations et votre note dans une seule dépense.
Questions fréquentes
Puis-je déduire un achat que j’utilise aussi à titre privé ?
En général, seulement la part professionnelle. Si vous utilisez votre téléphone à 60 % pour le travail, par exemple, vous déduisez en principe 60 % du coût, et il est utile de noter comment vous l’avez calculé.
Un ordinateur portable est-il une dépense professionnelle ?
Si vous l’utilisez pour votre activité, oui. Comme il dure plusieurs années, beaucoup de pays le font déduire par amortissement, et certains permettent de déduire tout le coût la première année. Seule la part professionnelle compte.
Ai-je besoin d’un reçu pour chaque dépense ?
Les administrations fiscales attendent des justificatifs pour chaque déduction, et le reçu ou la facture est la preuve habituelle. L’ATO le dit simplement : vous devez avoir des justificatifs.
Les repas d’affaires sont-ils déductibles ?
Cela dépend du pays. Aux États-Unis et au Canada, beaucoup de repas d’affaires sont limités à 50 %. Au Royaume-Uni, les repas avec des clients comptent comme des frais de réception et ne sont pas admis, mais certains repas pendant un déplacement professionnel le sont.